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Auteur

Ce ne serait pas la signature de Lucien Goubert (1887-1964) ? HaguardDuNord 17 août 2009 à 11:31 (CEST)

Si. C'est la date de création, 1936 ou avant, ou la date du décès qui compte ? Teddy 17 août 2009 à 12:07.

Ca dépend si c'est une oeuvre collective ou de collaboration (ahhh le droit d'auteur !)

[1] « Définir une œuvre collective et une oeuvre de collaboration :

L'article L 113-2 du Code de la propriété intellectuelle définit l'œuvre collective comme étant celle "créée sur l'initiative d'une personne physique ou morale qui l'édite, la publie et la divulgue sous sa direction et sous son nom et dans laquelle la contribution personnelle des divers auteurs participant à son élaboration se fond dans l'ensemble en vue duquel elle est conçue, sans qu'il soit possible d'attribuer à chacun d'eux un droit distinct sur l'ensemble réalisé".

La personne morale compose et structure l'ouvrage comme elle le souhaite et elle l'édite, la publie et la divulgue sous son nom. Le second critère de l'œuvre collective, à savoir l'impossibilité d'attribuer des droits distincts sur l'ensemble, n'exclut pas l'identification des contributions comme le montre l'exemple des dictionnaires.

Ce même article définit l'oeuvre de collaboration comme étant celle "à la création de laquelle ont concouru plusieurs personnes physiques". »

La collective est dans le DP 70 ans après le 1er janvier de l'année civile suivant celle où elle a été publiée, la collaboration 70ans après la mort du dernier ayant droit.

Ici il me semble que, l'auteur étant identifiable justement, c'est une œuvre de collaboration, donc encore protégé. HaguardDuNord 17 août 2009 à 12:59 (CEST)

J'ai donc supprimé, avec regret, en attendant 2035... HaguardDuNord 18 août 2009 à 19:25 (CEST)