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« Ancienne élection de la Manche » : différence entre les versions

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Les élections étaient subdivisées en un nombre variable de ''sergenteries'', regroupant elles-mêmes un certain nombre de ''paroisses''.
Les élections étaient subdivisées en un nombre variable de ''sergenteries'', regroupant elles-mêmes un certain nombre de ''paroisses''.


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Version du 25 février 2011 à 17:11

L’élection était sous l'Ancien Régime une circonscription financière administrée par des élus. Le mot s'est également appliqué aux tribunaux où l'on jugeait en première instance tout ce qui avait rapport aux impôts (taille, aide et gabelle), ainsi qu'à leur juridiction.

Les élections étaient subdivisées en un nombre variable de sergenteries, regroupant elles-mêmes un certain nombre de paroisses.

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