Aide:Licences

Licence des textes

• La licence par défaut pour tous les articles est la licence de documentation libre : GFDL 1.2.

Elle autorise la modification de l'article ainsi que la réutilisation à condition de citer l'auteur et de ne pas en changer la licence.

Licences des médias (images, vidéos et sons)

• Pour les images, la licence suggérée est la licence Creative Commons BY-SA (CC-BY-SA), qui autorise la réutilisation et la modification du média.

• D'autres cas sont possibles. Il appartient à chaque contributeur de le préciser et de respecter pour les œuvres reprises les droits y afférant. Voir la liste des cinq licences les plus utilisées en bas d'article.
  
  

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Les licences les plus utilisées :

• A - J'accepte que mon média puisse être modifié et réutilisé dans d'autres publications.

L'auteur devra être cité.

Dans ces conditions, la licence que je choisis pour mon média ne pourra être changée.

Par exemple, une personne, qui réutilisera mon média, ne pourra pas y mettre un copyright.

C'est => Creative Commons-BY-SA (sa = share alike : partage à l'identique) - Tag à écrire {{CC-BY-SA}}

Licence conseillée

• B - J'accepte que mon média puisse être modifié et réutilisé dans d'autres publications et republié sous une autre licence.

Seul l'auteur devra être cité.

C'est => Creative Commons-BY - Tag à écrire {{CC-BY}}

• C - Je ne veux pas que mon média puisse être modifié et réutilisé sans mon autorisation, moi seul décide de sa publication.

C'est => Copyright - Droit d'auteur en législation française - Tag à écrire {{DR}}

• D - L'image ne m'appartient pas, je me suis renseigné et je sais que l'auteur est décédé depuis plus de 70 ans. Le média fait donc partie du domaine public.

En droit de la propriété intellectuelle, l'expression « tomber dans le domaine public » désigne le fait qu'une œuvre cesse d'être la propriété de leurs auteurs, à partir d'un certain temps.

Des prorogations pour faits de guerre peuvent ajoutées aux 70 ans : il s'agit d'extensions de la durée des droits d'auteur, accordées aux œuvres publiées avant ou pendant les conflits mondiaux du XX^e siècle, et ajoutées à la durée normale de ces droits, afin de compenser les pertes d'exploitation occasionnées par ces guerres.

C'est => Domaine Public - Tag à écrire {{DP}}