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: Elle autorise la modification de l'article ainsi que la réutilisation à condition de citer l'auteur et de ne pas en changer la licence. | |||
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* | * Pour les images, la licence suggérée est '''la licence Creative Commons BY-SA (CC-BY-SA)''', qui autorise la réutilisation et la modification du média. | ||
* D'autres cas sont possibles. Il appartient à chaque contributeur de le préciser et de respecter pour les œuvres reprises les droits y afférant. Voir la liste des cinq licences les plus utilisées en bas d'article. <br><br> | |||
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*J'accepte que mon média puisse être modifié et réutilisé dans d'autres publications. | * [http://creativecommons.org/licenses/by-sa/3.0/fr/ '''CC-BY-SA'''] - J'accepte que mon média puisse être modifié et réutilisé dans d'autres publications. | ||
L'auteur devra être cité. | : L'auteur devra être cité. | ||
Dans ces conditions, la licence que je choisis pour mon média ne pourra être changée. | : Dans ces conditions, la licence que je choisis pour mon média ne pourra être changée. | ||
: Par exemple, une personne, qui réutilisera mon média, ne pourra pas y mettre un copyright. | |||
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*J'accepte que mon média puisse être modifié et réutilisé dans d'autres publications et republié sous une autre licence. | * [http://creativecommons.org/licenses/by/3.0/fr/ '''CC-BY'''] - J'accepte que mon média puisse être modifié et réutilisé dans d'autres publications et republié sous une autre licence. | ||
Seul l'auteur devra être cité. | : Seul l'auteur devra être cité. | ||
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: ''En droit de la propriété intellectuelle, l'expression « tomber dans le domaine public » désigne le fait qu'une œuvre cesse d'être la propriété de leurs auteurs, à partir d'un certain temps.'' | |||
: Des prorogations pour faits de guerre peuvent ajoutées aux 70 ans : il s'agit d'extensions de la durée des droits d'auteur, accordées aux œuvres publiées avant ou pendant les conflits mondiaux du XX{{e}} siècle, et ajoutées à la durée normale de ces droits, afin de compenser les pertes d'exploitation occasionnées par ces guerres. | |||
: C'est '''=> Domaine Public''' - Tag à écrire <nowiki>{{DP}}</nowiki> | |||
*Je ne | * '''DR''' - Je ne suis pas l'auteur ou le propriétaire des droits du média, qui ne peut donc pas être modifié et réutilisé sans autorisation. | ||
: '''''Attention''' cette mention ne peut être utilisée que pour des médias utilisés hors de l'espace principal, c'est-à-dire hors des articles encyclopédiques, dont les éléments sont obligatoirement sous licence libre.'' | |||
''' | : C'est '''=> Copyright - Droit d'auteur en législation française''' - Tag à écrire <nowiki>{{DR}}</nowiki> | ||
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Dernière version du 3 mai 2016 à 20:33
Licence des textes
- La licence par défaut pour tous les articles est la licence de documentation libre : GFDL 1.2.
- Elle autorise la modification de l'article ainsi que la réutilisation à condition de citer l'auteur et de ne pas en changer la licence.
Licences des médias (images, vidéos et sons)
- Pour les images, la licence suggérée est la licence Creative Commons BY-SA (CC-BY-SA), qui autorise la réutilisation et la modification du média.
- D'autres cas sont possibles. Il appartient à chaque contributeur de le préciser et de respecter pour les œuvres reprises les droits y afférant. Voir la liste des cinq licences les plus utilisées en bas d'article.
Que voulez-vous faire avec votre média (texte, photo, son ou vidéo) ?
Les licences les plus utilisées :
- CC-BY-SA - J'accepte que mon média puisse être modifié et réutilisé dans d'autres publications.
- L'auteur devra être cité.
- Dans ces conditions, la licence que je choisis pour mon média ne pourra être changée.
- Par exemple, une personne, qui réutilisera mon média, ne pourra pas y mettre un copyright.
- C'est => Creative Commons-BY-SA (sa = share alike : partage à l'identique) - Tag à écrire {{CC-BY-SA}}
- Licence conseillée
- CC-BY - J'accepte que mon média puisse être modifié et réutilisé dans d'autres publications et republié sous une autre licence.
- Seul l'auteur devra être cité.
- C'est => Creative Commons-BY - Tag à écrire {{CC-BY}}
- DP - L'image ne m'appartient pas, je me suis renseigné et je sais que l'auteur est décédé depuis plus de 70 ans. Le média fait donc partie du domaine public.
- En droit de la propriété intellectuelle, l'expression « tomber dans le domaine public » désigne le fait qu'une œuvre cesse d'être la propriété de leurs auteurs, à partir d'un certain temps.
- Des prorogations pour faits de guerre peuvent ajoutées aux 70 ans : il s'agit d'extensions de la durée des droits d'auteur, accordées aux œuvres publiées avant ou pendant les conflits mondiaux du XXe siècle, et ajoutées à la durée normale de ces droits, afin de compenser les pertes d'exploitation occasionnées par ces guerres.
- C'est => Domaine Public - Tag à écrire {{DP}}
- DR - Je ne suis pas l'auteur ou le propriétaire des droits du média, qui ne peut donc pas être modifié et réutilisé sans autorisation.
- Attention cette mention ne peut être utilisée que pour des médias utilisés hors de l'espace principal, c'est-à-dire hors des articles encyclopédiques, dont les éléments sont obligatoirement sous licence libre.
- C'est => Copyright - Droit d'auteur en législation française - Tag à écrire {{DR}}