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Fichier:Solférino NH 43641.jpeg

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Fichier d’origine ‎(900 × 569 pixels, taille du fichier : 367 kio, type MIME : image/jpeg)

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Description

Photographe
Rideau
Description
English: A photograph of the French ironclad Solférino
Lieu représenté Cherbourg, France
Date circa 1863–1864
institution QS:P195,Q3250126
Numéro d’inventaire
NH 43641
Source NH 43641

Conditions d’utilisation

This image is available from the Naval History and Heritage Command under the digital ID NH 43641.
Most of the photos found in the NHHC collection are in the public domain and may be downloaded and used without permissions or special requirements. Those which are not will be noted in the copyright section of the NHHC image description.[1]
Public domain
Cette œuvre est dans le domaine public en France pour l'une des raisons suivantes :
  • Son auteur (ou le dernier de ses auteurs dans le cas d'une œuvre en collaboration) est décédé depuis plus de 70 ans (art. L123-1 du CPI) et n'a pas bénéficié d'une prorogation de ses droits d'auteur (art. L123-8, L123-9 et L123-10 du CPI)[1] ;
  • C'est une œuvre anonyme ou pseudonyme (l'identité de l'auteur n'ayant jamais été révélée) ou une œuvre collective[2] et plus de 70 ans se sont écoulés depuis sa publication (art. L123-3 du CPI) ;
  • C'est un enregistrement de l'exécution d'une œuvre musicale ou audiovisuelle tombée dans le domaine public, et d'autre part plus de cinquante ans se sont écoulés depuis l'interprétation ou la fixation (art. L211-4 du CPI).

Notez que les droits moraux subsistent même lorsque l'œuvre est tombée dans le domaine public. En particulier, ces droits couvrent le respect du nom de l'auteur, de sa qualité et de son œuvre (art. L121-1 du CPI). L'attribution (mention du nom de l'auteur) reste donc obligatoire.

  1. ↑ Les prorogations de guerre sont à prendre en compte uniquement dans le cas des œuvres musicales et des auteurs « morts pour la France ». Dans les autres cas, elles sont absorbées par le passage de la durée de protection à 70 ans (voir ce communiqué de la Cour de Cassation).
  2. ↑ Le statut d'œuvre collective est assez restrictif, assurez-vous que ce statut est véritablement établi.

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Date et heureVignetteDimensionsUtilisateurCommentaire
actuel15 juillet 2020 à 18:05Vignette pour la version du 15 juillet 2020 à 18:05900 × 569 (367 kio)wikimediacommons>Sturmvogel 66== {{int:filedesc}} == {{Photograph |photographer = Rideau |title = |description = {{en|1=A photograph of the French ironclad Solférino}} |depicted place = Cherbourg, France |date = circa 1863–1864 |institution = {{Institution:Naval History and Heritage Command}} |accession number = NH 43641 |source = [https://www.history.navy.mil/content/history/nhhc/our-collections/photography/numerical-list-of-images/nhhc-series/nh-s...

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